Toccata

INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC – SARL

Présentation de la marque Toccata

Déposée le 24 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Toccata » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC domicilié(e) Lieu dit LES ESPACES DELA SAINTE BAUME, PARC D'ACTIVITE DE GEMENOS, BP 2006,13785 AUBAGNE CEDEX - 13785 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 690 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICK DUSSUCHAL domicilié(e) Lieu dit LES ESPACES DE LA SAINTE BAUME, PARC D'ACTIVITE DE GEMENOS, BP 2006,13785 AUBAGNE CEDEX - 13785 - France.

La marque Toccata a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toccata est expirée depuis le 24 septembre 2013.

INTERNATIONAL FRAME COMPANY – IFC a également déposé les autres marques suivantes : FRee